Jean-Pierre Monier

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Monier (Jean-Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2005-06-20"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000420456(source JORF)
admission
30 Décembre 200430/12/2004
De: Monier (Jean-Pierre)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'éducation nationale
Groupe:
Ministère de l'éducation nationale
date_debut="2001-12-02"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000590019(source JORF)
réintégration
30 Avril 200230/04/2002
De: Monier (Jean-Pierre, Rémi)
président de la Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés ; 42 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000409238(source JORF)
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Jean-Pierre Monier
sous-directeur, dans la limite de la sous-direction de la vie scolaire et des établissements
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000202143(source JORF)
délégation de signature
06 Août 199706/08/1997
De: Jean-Pierre Monier
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction de la vie scolaire et des établissements
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000551276(source JORF)
délégation de signature
02 Juillet 199702/07/1997
De: Jean-Pierre Monier
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction de la vie scolaire et des établissements
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000566295(source JORF)
délégation de signature
18 Mai 199718/05/1997
De: Jean-Pierre Monier
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction de la vie scolaire et des établissements
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000380397(source JORF)
délégation de signature
28 Novembre 199628/11/1996
De: Jean-Pierre Monier
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction de la vie scolaire et des établissements
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000193051(source JORF)
délégation de signature
14 Juin 199614/06/1996
De: Jean-Pierre Monier
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction de la vie scolaire et des établissements
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000722169(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 199524/11/1995
De: Jean-Pierre Monier
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000722169(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 199524/11/1995
De: Monier (Jean-Pierre)
représentant le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation
en application de l'article 2 du décret no 86-128 du
21 janvier 1986
Au titre du 3o
Groupe:
École nationale d'équitation
date_debut="1995-07-13"
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000554996(source JORF)
nomination
14 Novembre 199514/11/1995
De: Jean-Pierre Monier
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction de la vie scolaire et des établissements
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle"
JORFTEXT000000170200(source JORF)
délégation de signature
14 Juin 199514/06/1995
De: Jean-Pierre Monier
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle"
JORFTEXT000000170200(source JORF)
délégation de signature
14 Juin 199514/06/1995
De: Jean-Pierre Monier
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000719388(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 199525/03/1995
De: Jean-Pierre Monier
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000549060(source JORF)
délégation de signature
05 Octobre 199405/10/1994
De: Monier (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret du
23 février 1990
modifié relatif à la classification des oeuvres cinématographiques:
2o Au titre de représentants du ministre de l'éducation nationale
Membre titulaire
Remplace:Mme Deunff (Jeannine)
Groupe:
Commission de classification des œuvres cinématographiques
JORFTEXT000000183680(source JORF)
nomination
03 Juillet 199403/07/1994
De: Monier (Jean-Pierre, François)
adjudant; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
Gervot (alain, Louis, Marc), gendarme; 32 ans de services
date_debut="1993-12-31"
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000181764(source JORF)
décoration
01 Avril 199401/04/1994
De: Jean-Pierre Monier
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000729741(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Monier (Jean-Pierre)
sous-directeur de l'élève et de l'action éducative
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'éducation nationale
Titulaire
Groupe:
Conseil national du bruit
JORFTEXT000000362864(source JORF)
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Monier (Jean-Pierre)
représentant le ministre de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation
en application de l'article 2 du décret n 86-128 du
21 janvier 1986
au titre des
2o
Groupe:
École nationale d'équitation
date_debut="1992-07-13"
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000710647(source JORF)
nomination
07 Novembre 199207/11/1992
De: Jean-Pierre Monier
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction des élèves et de l'action éducative et culturelle
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000528354(source JORF)
délégation de signature
01 Février 199201/02/1992
De: Jean-Pierre Monier
sous-directeur
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000719970(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 199127/09/1991
De: Jean-Pierre Monier
sous-directeur
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000719420(source JORF)
délégation de signature
04 Juin 199104/06/1991